Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTCV
CHARPENTIER SERVICES

Numéro de dépôt :
4623278
Date de dépôt :
12/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2030
CTCV de CHARPENTIER SERVICES

Présentation de la marque CTCV

Déposée par voie électronique le 12 février 2020 par CHARPENTIER SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est CHARPENTIER SERVICES domicilié(e) 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque CTCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623278.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTCV arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

CHARPENTIER SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : GTP , CHARPENTIER , BREMAUD , BONNAMY , SOCMA , ASA , B BETONIC , R REVAL , ASA


CHARPENTIER SERVICES - 3 Rue des Artisans - ZAC de l'Oie - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France


TGS France Avocats, Madame Ladan DIRICKX - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Sable ; Sable de construction ; Sables destinés à la préparation de mortiers et de bétons ; Graviers ; Gros graviers ; Gravillons ; Granulats ; Granulats destinés à la préparation du béton ; Pierres ; Pierre, roche, argile et minéraux ; Matériaux de construction non métalliques ; Poix, goudron, asphalte et bitume ;

Exploitation de carrières ; Extraction minière ; Extraction de gravier ; Extraction de ressources naturelles ; Extraction de matériaux de construction ; Excavation ; Services d’excavation ; Services de conseil en matière d’excavation ; Construction et démolition ; Services de déroctage à l’explosif ; Travaux de construction ; Travaux de construction souterrains concernant la tuyauterie ; Travaux de construction souterrains liés aux conduites d’alimentation en gaz ou en eau ; Travaux de construction souterrains liés à la pose de tuyaux d’évacuation ; Construction de travaux publics ; Mise à disposition d’information en matière de construction dans le domaine des travaux publics ; Terrassement ; Préparation de sites [terrassement] ; Location, entretien et réparation de machines et d’équipements pour le terrassement ; Services de démolition ; démolition de constructions civiles ; Asphaltage ; Construction d'autoroutes ; Construction d'aires en dur ; Construction d’infrastructures civiles ; Construction de fondations pour routes ; Construction de fondations pour ponts ; Construction de fondations ; Construction de ponts ; Construction de routes ; Construction en matière d'équipement public ; Construction souterraine ; Creusement de tunnels ; Déblaiement de sites ; Démolition de constructions ; Démolition de ponts ; Démolition de structures ; Démolitions de constructions civiles ; Entretien d'autoroutes ; Entretien de routes ; Entretien et réparation conduits pour la récupération de l'eau ; Entretien et réparation de tuyaux d'évacuation ; Étanchéisation de béton ; Étanchement de la chaussée ; Étanchement de routes ; Étanchement et décapage de routes ; Informations en matière de construction ; Installation de mobilier urbain ; Installation de panneaux ; Installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales ; Installation de systèmes de tuyauteries ; Installation de systèmes de drainage d'eaux pluviales ; Nivellement de sites ; Réparation de revêtements de sols ; Services d'entretien de sols ; Services de conseil et d'information en matière de construction ; Services de conseils en matière de construction d'ouvrages publics ; Services de construction ; Services de construction de routes ; Services de construction civile ; Services de gestion de la construction ; Services de gestion de projets de construction [travaux de construction] ; Services de pavage ; Supervision de travaux de construction ; Supervision de la construction de projets de génie civil ; Surfaçage des chaussées ; Services d’assainissements ; Services de vidange [assainissement] ; Pompage et assainissement de fosses septiques ; Pose de réseaux électriques ;

Services de livraison ; Transport et livraison de marchandises ; Organisation de livraison de marchandises ; Transports ; Transport et entreposage ; Services de transport ; Transport de marchandises ; Services de transports routier ; Transport et livraison de béton, ciment et mortier ; Services de réservation de transport ; Information en matière de transport ; Transport de matériaux de construction ; Stockage de déchets ; Enlèvements de déchets ; Transport de déchets.